International Military Music Society

Edition : 

Le site Internet http://www.immsfrance.fr est édité par IMMS sous la direction de son Président David Minois.

IMMS France

1 avenue Delcassé  - BP 471

75008 Pairs

 

Hébergement du Site : 

l’hébergement du Site est assuré par : Netissime (45-47 rue Francs de Pressensé, 69100 Villeurbanne)

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L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu, sont soumis aux conditions ci-après.
Les présentes conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Dès qu’elles sont mises en ligne, ces modifications sont réputées être acceptées par les internautes.
1. PROPRIETE INTELLECTUELLE
2. RESPONSABILITE
3. FONCTIONNEMENT TECHNIQUE DU SITE
4. COMPETENCE D’ATTRIBUTION
5. VOUS POUVEZ NOUS CONTACTER A L’ADRESSE SUIVANTE
6. CONCEPTION PRODUCTION DU SITE

 

1) PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments contenus sur le Site (logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, et plus généralement tout type de données) sont protégés par le Code de Propriété Intellectuelle. Toute représentation et/ou reproduction totale ou partielle du Site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de IMMS France, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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2) CONTENU DU SITE – RESPONSABILITE
Les informations figurant sur le Site sont données à titre indicatif. L’IMMS France s’efforce de maintenir le site à jour mais ne saurait néanmoins garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le Site, ni la conformité desdites informations avec l’utilisation que souhaite en faire l’internaute. En conséquence, l’internaute reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
L’internaute est tenu de respecter les dispositions de la Loi Informatique et Libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

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3) FONCTIONNEMENT TECHNIQUE DU SITE
Le Site est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7. En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l’accès à tout ou partie du Site pourra être suspendue ou supprimée sur simple décision de l’IMMS France. Pour des raisons de maintenance, et/ou pour toute autre décision de l’IMMS France l’accès au Site pourra être interrompu. Le Site est susceptible de modification et d’évolutions sans notification d’aucune sorte. En aucun cas, l’IMMS France sera tenu responsable des dommages directs, indirects ou spéciaux, résultant de l’utilisation du Site ou d’autres sites qui lui sont liés et, notamment, de tout préjudice financier, commercial, perte de programmes ou de données dans le système d’information de l’internaute.

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4) COMPETENCE D’ATTRIBUTION 
Le contenu du Site est régi par la loi française. Il en est ainsi des règles de fond comme des règles de forme, et son contenu sera apprécié par les seules juridictions françaises compétentes. Les règles de conflits de loi sont exclues au profit de l’application complète et sans réserves de la loi française.

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5) VOUS POUVEZ NOUS CONTACTER A L’ADRESSE SUIVANTE : 


Pour toute question ou réclamation, contactez-nous à l’adresse suivante : IMMS France, 1 avenue Delcassé – BP 471 75008 Paris ou presidentimmsfrance@sfr.fr

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6) CONCEPTION – REALISATION 
Ce site a été réalisé par Angeline RELLO – Wix.com

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7) CREDITS PHOTOS & VIDÉOS 
Les photos et Vidéos des ensembles militaires sont la propriété de l’Etat Français.